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Courteo Prêts

Types de prêts hypothécaires

Portabilité hypothécaire

Anglais : Mortgage portability

Option qui permet de transférer un prêt hypothécaire existant vers une nouvelle propriété, en conservant le taux et le terme, lors d'un déménagement.

Définition

La portabilité hypothécaire est une clause contractuelle qui vous permet, lors d'un déménagement, de transférer votre prêt hypothécaire existant vers la nouvelle propriété sans payer la pénalité de bris. Vous conservez le taux d'intérêt et le terme résiduel.

Variantes possibles : (a) portabilité simple — le solde et l'amortissement restent identiques ; (b) portabilité avec augmentation — si la nouvelle propriété coûte plus cher, vous pouvez emprunter davantage, à un taux mixte combinant l'ancien taux et le taux courant sur la portion supplémentaire ; (c) portabilité avec diminution — si vous achetez moins cher, vous pouvez réduire le solde, parfois avec pénalité partielle sur la portion remboursée.

Conditions à vérifier au contrat : délai entre la vente de l'ancienne et l'achat de la nouvelle (typiquement 30-90 jours), requalification financière obligatoire à la nouvelle propriété, type de propriété admissible (résidence principale seulement chez plusieurs prêteurs). La portabilité est particulièrement valorisée lorsque les taux courants sont nettement plus élevés que votre taux contractuel.

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Cette définition est fournie à titre informatif et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou financier. Pour une situation personnelle, consultez un courtier hypothécaire titulaire d'un permis AMF, un notaire, un comptable ou l'institution financière concernée.