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Offre conditionnelle

Anglais : Conditional offer

Promesse d'achat comportant une ou plusieurs conditions suspensives (financement, inspection, vente de la propriété actuelle) qui doivent être levées dans un délai fixé pour que la vente soit.

Définition

Une offre conditionnelle est une promesse d'achat dans laquelle l'engagement de l'acheteur est subordonné à la réalisation d'une ou plusieurs conditions dans un délai déterminé. Si la condition n'est pas levée à temps, l'offre est automatiquement annulée et le dépôt fiduciaire est remboursé.

Conditions les plus courantes :

- **Condition de financement** (7-14 jours) : l'acheteur doit obtenir une approbation hypothécaire satisfaisante. C'est la condition la plus importante — sans elle, l'acheteur risque de perdre son dépôt si sa demande est refusée. - **Condition d'inspection** (5-10 jours) : un inspecteur en bâtiment inspecte la propriété. Si des défauts importants sont détectés, l'acheteur peut annuler ou renégocier. - **Condition de vente** : l'acheteur doit vendre sa propriété actuelle avant de pouvoir compléter l'achat. Souvent refusée par les vendeurs dans un marché actif — elle peut déclencher une clause d'escalade ou une clause de 72 heures (le vendeur peut recevoir une autre offre et donner 72h à l'acheteur pour lever la condition).

Dans un marché de vendeurs (comme Montréal 2020-2022), les offres sans conditions (« firme ») étaient quasi-obligatoires pour être compétitif. Dans un marché plus équilibré, les conditions protègent l'acheteur sans désavantage commercial majeur.

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Cette définition est fournie à titre informatif et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou financier. Pour une situation personnelle, consultez un courtier hypothécaire titulaire d'un permis AMF, un notaire, un comptable ou l'institution financière concernée.